Marc Michel

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De: Michel (Marc, Claude)
Objet:
dans l'armée active
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2021-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000043935592(source JORF)
promotion
14 Août 202114/08/2021
De: Michel (Marc, Claude)
Objet:
pour l'année 2021, les officiers
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
JORFTEXT000042731570(source JORF)
promotion
24 Décembre 202024/12/2020
De: Marc MICHEL
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au sein du secrétariat général
Groupe:
Secrétariat général
date_debut="2020-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000041904118(source JORF)
admission
23 Mai 202023/05/2020
De: Marc MICHEL
Objet:
membres des jurys de validation des acquis de l'expérience pont, machine et électrotechnique lors des sessions de l'année 2020 en Guyane
Les officiers ou cadres A de corps civils ou militaires ayant une expérience dans le domaine maritime suivants
Groupe:
Validation des acquis de l'expérience pont, machine et électrotechnique lors des sessions de l'année 2020 en Guyane
JORFTEXT000039645998(source JORF)
nomination
20 Décembre 201920/12/2019
De: MICHEL Marc
Jean-Louis, ancien membre du conseil de prud'hommes d'Aubenas
Objet:
Cour d'appel de NIMES
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nimes"
JUSB1934412A(source BOMJ)
conférés
06 Décembre 201906/12/2019
De: Michel (Marc, Roger)
major ; 40 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000039304256(source JORF)
nomination
01 Novembre 201901/11/2019
De: Michel (Marc, Claude)
rang du
1er août 2011
Objet:
dans l'armée active
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs stagiaires
date_debut="2019-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur stagiaire"
JORFTEXT000039165485(source JORF)
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Michel (Marc, André, Jacques)
président-directeur général de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture. Chevalier du 6 juillet 2007
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de l'alimentation"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-07-06"
JORFTEXT000038759146(source JORF)
promotion
14 Juillet 201914/07/2019
De: Marc Michel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2018
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2018
SSAN1830656A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201815/11/2018
De: Marc MICHEL
Objet:
président de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
president
JORFTEXT000035980131(source JORF)
nomination
07 Novembre 201707/11/2017
De: Marc Michel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2016
suppleant
AFSN1630941A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Marc Michel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2016
AFSN1630941A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Marc Michel
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris-XII
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et
conformément à l'article 8 de l'arrêté du
27 février 2004
modifié relatif à l'organisation, à l'inscription, au programme, au déroulement, à la nature, à la pondération et à la procédure d'affectation du concours spécial d'internat de médecine à titre européen, du jury du concours spécial d'internat de médecine à titre européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisés
3°
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collèges électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres titulaires
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
suppleant
JORFTEXT000032260617(source JORF)
nomination
20 Mars 201620/03/2016
De: MICHEL Marc
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
à compter du
1er juillet 2015
DEVK1505113A(source BODD)
promotion
10 Mars 201510/03/2015
De: MICHEL Marc
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2015
DEVK1428971A(source BODD)
promotion
25 Décembre 201425/12/2014
De: Michel (Marc)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
Épreuves classantes nationales
AFSN1330064A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: Michel (Marc, Claude)
Objet:
dans le corps des commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade
Pour chacun des grades du corps des commissaires des armées, l'ordre de prise de rang à la date du
1er janvier 2013
est fixé
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de commissaire de 1re classe
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade"
JORFTEXT000027138298(source JORF)
admission
05 Mars 201305/03/2013
De: Michel (Marc)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Michel (Marc)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
5e section
université de Lorraine
Groupe:
Université de Lorraine
duree="trois ans"
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="5"
JORFTEXT000026639006(source JORF)
nomination
18 Novembre 201218/11/2012
De: Michel (Marc)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2011, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
ETSN1130755A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Michel (Marc, Claude)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2011-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000024507565(source JORF)
nomination
27 Août 201127/08/2011
De: Michel (Marc, Claude)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de la marine
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
corps="Commissaires de la marine"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000023269561(source JORF)
promotion
22 Décembre 201022/12/2010
De: Michel (Marc, Claude)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 2e classe
Les commissaires de 3e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2009-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000021467655(source JORF)
nomination
13 Décembre 200913/12/2009
De: MICHEL Marc
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Michel (Marc, Claude)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 3e classe
ÉCOLE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE
Les aspirants
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
Marine nationale
date_debut="2008-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808(source JORF)
nomination
26 Octobre 200826/10/2008
De: Michel (Marc)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-XII - Créteil)
médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; médecine générale ; addictologie : option médecine interne, pôle 3 : médecine urgences, groupe hospitalier Albert Chenevier - Henri Mondor
Groupe:
CHU de Paris
Groupe hospitalier Albert Chenevier - Henri Mondor
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Michel (Marc, Claude)
marine, air, terre
Objet:
sur la liste complémentaire, dans l'ordre de leur classement et compte tenu de l'option exprimée
JORFTEXT000000277322(source JORF)
inscription
30 Août 200730/08/2007
De: Michel (Marc, Claude)
option marine-air-terre
Objet:
sur la liste principale d'admission à l'Ecole militaire supérieure d'administration et de management de l'armée de terre, à la suite du concours externe unique ouvert en 2007 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, les quatorze candidats
Groupe:
École militaire supérieure d'administration et de management de l'armée de terre
ecole
JORFTEXT000000246004(source JORF)
inscription
23 Août 200723/08/2007
De: Michel (Marc, Claude)
option marine, air, terre
Objet:
liste d'admission et remplacés par les candidats figurant sur la liste complémentaire d'admission ci-après dans l'ordre de leur classement et compte tenu de l'option choisie
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
JORFTEXT000000276478(source JORF)
radiation
07 Août 200707/08/2007
De: Michel (Marc, Claude)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2007 les quatre-vingt-douze candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000426828(source JORF)
admissibilité
25 Juillet 200725/07/2007
De: Michel (Marc)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2007-07-01"
JORFTEXT000000795722(source JORF)
promotion
22 Juillet 200722/07/2007
De: Michel (Marc)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2007
Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; médecine générale ; addictologie
Concours de type 1
JORFTEXT000000273874(source JORF)
admission
17 Juin 200717/06/2007
De: Michel (Marc)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2007
JORFTEXT000000614158(source JORF)
promotion
07 Mars 200707/03/2007
De: Michel (Marc, André, Jacques)
directeur régional de l'agriculture et de la forêt ; 26 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000268628(source JORF)
nomination
14 Juillet 200614/07/2006
De: Michel (Marc, Roger)
adjudant-chef ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2005-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000639674(source JORF)
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Marc Michel
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur régional de l'agriculture et de la forêt pour la Bretagne
Objet:
directeur régional de l'agriculture et de la forêt pour la Bretagne et directeur départemental de l'agriculture et de la forêt d'Ille-et-Vilaine
Remplace:M. Philippe Quevremont
Groupe:
Direction régionale de l'agriculture et de la forêt pour la Bretagne et directeur départemental de l'agriculture et de la forêt d'Ille-et-Vilaine
date_debut="2005-02-28"
JORFTEXT000000444952(source JORF)
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Marc Michel
médecine interne : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
1
CHU de Paris (UFR Paris-XII - Créteil)
date_debut="2004-05-01"
JORFTEXT000000257610(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Michel (Marc, Laurent)
Objet:
sur les listes d'aptitude issues du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2003)
Spécialité : médecine interne
Concours de type 1
JORFTEXT000000233831(source JORF)
inscription
16 Mars 200416/03/2004
De: Marc Michel
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Loire-Atlantique
Objet:
directeur régional de l'agriculture et de la forêt pour la région Bretagne
Remplace:M. Alain Le Jan
Groupe:
Direction régionale de l'agriculture et de la forêt pour la région Bretagne
date_debut="2003-06-01"
JORFTEXT000000236852(source JORF)
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Michel (Marc)
Objet:
membres titulaires du comité des travaux historiques et scientifiques, affectés aux sections ci-après
Section d'histoire contemporaine et du temps présent
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000218042(source JORF)
nomination
16 Septembre 200016/09/2000
De: Michel (Marc)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, secrétaire général pour les affaires régionales de Champagne-Ardenne
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Loire-Atlantique, à Nantes
Remplace:M. Véridique (Georges)
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Loire-Atlantique, à Nantes
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000395800(source JORF)
nomination
17 Juillet 199917/07/1999
De: Michel (Marc)
secrétaire général pour les affaires régionales de Champagne-Ardenne ; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Michel (Marc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1998 les lieutenants de police
(Jean-Emmanuel)
JORFTEXT000000390451(source JORF)
promotion
03 Septembre 199803/09/1998
De: Michel (Marc)
Objet:
membres de la commission exécutive conformément aux dispositions du décret no 98-6 du
5 janvier 1998
relatif à l'organisation de la célébration en 1998 du 80e anniversaire de l'année 1918 et de l'armistice du 11 novembre
Représentants des historiens
Groupe:
Commission exécutive conformément aux dispositions du décret no 98-6
JORFTEXT000000570573(source JORF)
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Michel (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
JORFTEXT000000565020(source JORF)
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Michel (Marc)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales de la région Champagne-Ardenne
Groupe:
Région Champagne-Ardenne
date_debut="1995-12-01"
JORFTEXT000000738416(source JORF)
nomination
06 Décembre 199506/12/1995
De: Michel (Marc)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections
Section d'histoire moderne et contemporaine
Membre titulaire
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000720526(source JORF)
nomination
21 Mars 199521/03/1995
De: Michel (Marc)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-01-12"
JORFTEXT000000366592(source JORF)
promotion
12 Août 199412/08/1994
De: Michel (Marc)
en service détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1994
JORFTEXT000000163752(source JORF)
promotion
02 Avril 199402/04/1994
De: Michel (Marc)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
auprès du syndicat mixte de conception et d'animation Atlanpole
délégué général auprès du président
Groupe:
Syndicat mixte de conception et d'animation Atlanpole
date_debut="1992-09-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000365150(source JORF)
détachement
04 Mars 199404/03/1994
De: Michel (Marc, Urbain, Victor)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
INFANTERIE
Contingent 1991/12
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000361858(source JORF)
nomination
24 Décembre 199224/12/1992
De: Marc Michel
professeur à l'université d'Aix-en-Provence
Objet:
membres à titre personnel de la Commission pour la publication des documents diplomatiques français
Groupe:
Commission pour la publication des documents diplomatiques français
JORFTEXT000000528058(source JORF)
nomination
19 Novembre 199219/11/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.